Régime juridique associatif universel ( RJAU )
R.J.A.U / Régime juridique associatif universel -
Force & Organisation collective ; Nécessité d'un régime unique au niveau planétaire
IMPORTANT / Rassurez-vous messieurs les nantis, riches, petits princes, rois et autres égoïstes .... cet exposé imaginaire, n'expose que des principes de fiction.
__________
_________________________________
_
En tant qu'institution, le "collectif citoyen universel" ( http://www.enim-cerno.com/pages/collectif-citoyen-universel.html ), dans mon projet artistique utopique fiction, implique pour son fonctionnement, de disposer d'un cadre juridique associatif universel, ( planétaire ?), régissant les relations instiuttionnelles entre individus dans tous les groupements humains. Il s'agit de définir au sein d'un édifice unique l'aspect relationnel, les modes de gestion et la communication sociétaire ... quelle que soit la taille, le projet ou l'activité qui en justifie l'existence.
Il ne devrait exister à mon sens qu'un modèle juridique unique pour régir les règles fonctionnelles de toutes les entités institutionnelles collectives : Pour des raisons de simplicité, d'uniformité et de transparence garantissant l'équilibre des relations . Dans le cas contraire, on peut facilement imaginer que ce soit la porte ouverte à la corruption ainsi qu'il se pratique depuis la nuit des temps dans les travers progressifs : Il suffit de prétendre à telle spécificité pour justifier la création d'un modèle juridique dérogatoire qui permettrait un fonctionnement dit "plus efficace" du groupement ! ... Mon oeil !
Les pseudo spécificités ont le plus souvent pour objet des mobiles tacites, non avouables qui visent tantôt à recentrer le pôle de décision contre la volonté de la majorité, sinon à exclure des membres de l'initiative, tantôt à dissimuler des richesses indues, ... ou plus souvent encore éloigner le véritable centre de décision lorsqu'il ... est ou peut être contesté. Notre époque correspond précisément à cette volonté de semer la confusion et l'on constate mille statuts corporatistes et dérogations destinées à jeter le trouble, dissimuler des décideurs : Les tenants du pouvoir cherchent encore et toujours à nous embrouiller ! Ces astuces méthodologiques se dissimulent souvent derrière des Fictions juridiques qui servent à galvauder la réalité.
Les exemples sont innombrables ...
Le but est de priver le peuple ( ou une fraction de sa composante ) de ses droits. Prenez l'exemple des micros états, celui des paradis fiscaux, qui n'ont pas d'autre raison d'être que de permettre la fuite scandaleuse, en catimini, des capitaux venant des grandes démocraties alentours,.., le système de la soustraitance, des fifliales, sociétés écrans qui permettent aussi d'échapper au droit fiscal ou droit du travail,... du secret bancaire dans un système financier mondial opaque, kaléidiscope, depuis la nuit des temps, le principe de la délocalisation, etc .... . Quel en est le but ? Empécher, contourner ou neutraliser le contre pouvoir citoyen ! Voilà la raison existentielle de ces dispositifs.
Eloigner les systèmes organisationnels citoyens de contrôle ... pour soustraire des systèmes corrompus à la critique ou les exclure des régimes légaux défavorables au profit des "méchants" capitalistes !!! LOL.
_
-
Il s'agit inévitablement d'un but sournois et égoïste. Le saviez-vous ? Cela doit changer. La transparence, l'universalité doivent à l'avenir servir de fondement à la régle de "loi". Il en va de même concernant le fonctionnement des groupements humains.
Je les vois venir, les fourbes, les félons, les sataniques, égoïstes dépravés, nantis et autres héritiers parvenus ... défendus par leurs armées d'experts et avocats corrompus pour vous expliquer, pseudo preuves techniques et historiques à l'appui, que tout ceci est une inéptie délirante inapplicable et que c'est la stricte nécessité qui dicte le panel juridique existant. Ahh ! les bougres - Les croirez-vous ? Ne soyez pas dupes -
Ajoutez à cette édifice la protection juridique du droit international qui à "bon dos" pour justifier, de loin et au au titre da la pyramide des normes, un imbroglio juridique qui sera dorénavant considéré comme intouchable et vous obtenez la structure globale des institutions responsables du chaos actuel. Or, nous savons que les institutions sont en grande partie responsables de nos comportements: Elles favorisent, facilite des comportements ... ou à l'opposé, réfrénent et canalisent l'expression des instincts. Les institutions actuelles incitent à la constitution d'empire rivaux, à la confrontation comme à la division. Il faut tout revoir et tout remettre à plat vous dis-je ! Cette complexité artificielle permet, qui plus est, de rendre inabordable pour le commun des mortels un système qui sera désormais élitiste et réservé aux doctes.
Ainsi, cet enchevêtrement complexe viendra désormais justifier l'intervention d'agents spécialisés, qualifiés d'experts ou avocats, qui, derrière leurs cravates somptueuses et de beaux discours de façade mêlés de mot savants, serviront par ailleurs de remparts acharnés au conservatisme.
Tout est calculé, sur mesure, pour tenir à distance le peuple, les curieux, trublions comme les indélicats. Tout est fait pour vous impressionner ! Il paraît que chez les faibles,... le dernier parlant ou celui qui parle avec le plus d'aplomb, et surtout le plus fort à toujours raison. Vous les croirez donc et vous soumettrez probablement sans réserve ... ? Ce comportement de réserve face à la complexité élitiste reste une constante pour la grande majorité du genre humain -
Bref ! Je m'adresse probablement à une minorité qui possède encore et pour toujours sa liberté de penser -
La société du futur, partant du constat historique désastreux, des guerres d'empire éternelles et des pratiques déviantes qui engendrèrent la discorde, des massacres répétés ainsi que la haine, devra admettre la nécessité première d'une sincérité absolue dans les rapports instiutitonnels humains. On ne peut imaginer plus longtemps maints astuces perfides ou accessoires juridiques sournois ayant pour but de fausser le partage, de créer des groupuscules, castes culturelles ou de corrompre l'égalité des droits entre citoyens.
Nous devons en conséquence et en résumé trouver une régle commune ( abstraite & universelle ) régissant le fonctionnement d'un contrepouvoir citoyen quel que soit en face le système ( politique, administratif, etc...) centralisateur décisonnel possédant le pouvoir executif et militaire ( ... quel qu'en soit la forme car nous avons vu que cette force de contrôle des popultions au service du prince se qualifie en fonction du rapport de force, du niveau collaboratif ainsi qu'en fonction du niveau d'éducation des masses ) .
Techniquement, il suffirait d'ajouter un étage à la séparation des pouvoirs pour que le système reprenne toute sa vigueur. : Au pouvoir "Législatif", "Executif" et "judiciaire" doit s'ajouter un quatrième pouvoir .... "Citoyen" géré directement par ( et uniquement par ) les citoyens ( associations spécifiques dont le fonctionnement local et par tirage au sort, permet de recentrer la volonté sur la base citoyenne ), par l'intermédiaire d'une institution et de procédures de dialogue spécifiques ( CCU ). Ce pouvoir est incarné dans mon hypothèse philosophique, encore théorique, par le "collectif citoyen universel".
Son rôle, s'inscrivant à la fois dans une dimension politique et spirituelle, consiste en la prise en charge de la "matrice psychique", mais permet par ailleurs d'organiser une recherche fondamentale sur les dogmes ( économiques & politiques ) et surtout de mieux surveiller, observer, suivre l'action des organes politiques. Je vous renvoie à la rubrique du CCU car cet article tente une approche plus générale sur le statut juridique des groupements associatifs pour en dégager des régles communes au niveau universel.
. Certes, dans un premier temps suivant la mise en route des activités au sein des CCU, jusqu'à obtention d'une vitesse de croisière des processus de dialogue, la possibilité pour les citoyens de faire usage du droit de "Défiance" ... et la consécration de "l'Huma" (Langue internationale d'évolution des concepts), la présente uniformité juridique ne pourra pas être appliquée dans sa totalité car elle perturberait "l'équilibre" politique et relationnel en vigueur. Elle ne peut s'intégrer progressivement dans le réel que lorsque tout le travail de réforme des modèles politiques et économiques aura vu le jour.
Mais rien ne nous empêche d'en évoquer le sujet théorique pour ouvrir et préparer les esprits serviles.
_
Il faut cesser de concevoir les régles qui définissent les activités humaines de manière cloisonnée :
Les associations, les sociétés, toutes les personnes morales, ( ...en tant que phénomène de mise en commun de moyens humains, structurels et matériels ), quel que soit le but ou l'objet, qu'elles soient lucratives ou bénévoles, altruistes ou strictemet égoîstes, de petite taille ou largement diffusées sur un territoire donné, de niveau local, national ou international, doivent fonctionner suivant des régles démocratiques de dialogue et de décision identiques, selon un modèle juridique unique au niveau planétaire en fonction de critères objectifs inclusifs : C'est à dire qui englobe et catégorise de facto dans un régime global et unique toutes les entités collectives en fonction de critères ou catégories juridiques définies par avance.
Il n'existerait donc plus de régime ou règles spécifiques pour les sociétés lucratives, qu'elles soient commerciales, industrielles, financières,... ni pour les institutions qui incarnent des personnes morales de droit public, ni pour l'Etat. Un régime unique ! Une révolution culturelle -
A terme, sociétés commerciales ou industrielles, L'Etat ainsi que toutes les autres formes de collectivités et sociétés disparaissent donc pour faire place à un modèle structurel associatif unique ! Voilà donc l'alternative de civilisation qui prend forme. Utopie ?
Probablement pour l'heure en raison des esprits retrogrades et autres cerfs parfaitement conditionnés, qui ne sont pas prêts de se libérer de leurs chaînes ! ... mais je parle bien d'un futur qui ne concerne que nos petits-enfants nés au 22ème siècle après engagement de la société civile dans un système éducatif plus critique, dont l'axe d'apprentissage sera la créativité et la découverte de soi.
D'autres ( ... les politiques et instellectuels formatés et servilement robotisés aux dogmes actuels ) diront : Proposition d'un philosophe farfelu ! Certes - Les critiques fuseront car la bête malade et mourantes se ruera férocement pour rétablir ses droits .
Je vois bien encore les sournois et sceptiques qui répliqueront qu'il s'agit d'une vision "communiste" de la société.
FAUX !! - .... Pourquoi ?
Parce que le communisme est un mode d'organisation sociale basée sur l'abolition de la propriété privée des moyens de production et d'échange au profit de la propriété collective. La transition entre le système capitaliste et la société communiste, sans classe et sans Etat, nécessite une phase transitoire de dictature du prolétariat.
Or, dans mon modèle théorique, la propriété privée ne disparait pas ( ... sur une petite échelle : Persistance de la monnaie, des professions libérales, du Modèle artisanal et des petites entreprises locales privées jusqu'à une échelle communale ) et la dictature du prolétariat n'est pas du tout une phase nécessaire à l'éclosion de la société future ... car un mécanisme de dialogue et d'évolution des concepts organisé en continu par le "CCU" doit en assurer le relais pacifique.
Les résultats issus de cette recherche doivent progressivement s'intégrer dans le réel par l'intermédiaire des programmes scolaires, bibliographie, lois, transformation des institutions, etc... . Il s'agit donc de privilégier la réflexion et le dialogue pour faire évoluer la matrice psychique par l'intermédiaire d'une institution citoyenne de contre pouvoir et d'échange de dimension planétaire. Les solutions novatrices mises en évidence devront alors entrer dans le réel par l'intermédiare des "liens" qui doivent exister entre le CCU ( http://www.enim-cerno.com/pages/principes-generaux-du-collectif.html ) et les institutions qui régissent le monde institutionnel.
_________________________
Cette catégorisation de la machine collective et les mécanismes qui en découlent se fonde dans mon projet utopiste, d'une part sur quelques régles communes de transparence, d'organisation en lien avec les "CCU" et secondement sur un critère numérique principal qui définit les modèles juridiques comme ceux de contre pouvoir ... en fonction du nombre de personnes directement participantes, du nombre de personnes concernées ou encore la zone géographique impactée par l'activité de l'association. Tels sont les seuls critères pris en compte dans la mise en oeuvre de la complexité du processus de décision.
Lors de ma réflexion individuelle et partiale, ce paramètrage me fait prendre en compte six niveaux dimensionnels de l'activité qui sont les suivants :
......................................................
( NB: Les chiffres, noms et concepts indiqués sont indicatifs pour fixer un ordre de grandeur ou d'idée )
( Ne vous attachez pas à la lettre mais à l'esprit )
........................................................
.
A ) Les 6 Niveaux dimensionnels des activités sociétaires / associatives.
.
Niveau 1 - Echelle d'une activité "Locale", de niveau ... village ( ... ou "Quartier" dans les grandes villes ). ( 10 travailleurs ou collaborateurs participent au fonctionnement direct ou à l'exercice de l'activité // jusqu'à 500 personnes ou clients directment concernées par l'activité // Etendue de la Zone d'influence géographique concernée par l"activité : Moins d'1 KM carré )
Niveau 2 - Echelle "Communale" / Ville / entité ou activité d'échelle urbaine. ( 200 travailleurs // jusqu'à 10 000 concernés / Zone géographique :100 KM 2 )
( Les niv 1 et 2 sont les seuls au sein desquels peut s'exprimer les structures privées de production )
Niveau 3 - Echelle "Régionale" / Province / District. ( 20 000 Travailleurs dans l'activité // 1 000 000 concernés// 10 000 Km 2 )
Niveau 4 - Echelle du pays / "Nationale". ( 400 000 Travailleurs // 20 000 000 concernés // 300 000 Km 2 )
Niveau 5 - Echelle "continentale". ( 4 000 000 Travailleurs // 100 000 000 concernés // 10 000 000 Km 2 )
Niveau 6 - Echelle "planétaire". ( échelle au delà du continent )
..................................................................
....................................................
.
B ) - Régles communes :
1 - Principes directeurs concourant à la sincérité du dialogue et des processus de décision et d'Action dans toutes les structures collectives-
_
En réponse aux dérives constatées dans le passé des sociétés humaines et des luttes fratricides engendrées et favorisées par des structures sociétales incitant à la constitution d'empire finissant en guerre éthnique ou de clan, il convient de décider ....
1 -Régime inclusif catégoriel des activités humaines.
A - Les différents "niveaux dimensionnels" qui définissent le régime associatif concernent systèmatiquement tous les organismes institutionnels structurés ainsi que les activités qui existent seulement dans la pratique des faits hors contexte légal. Les citoyens, en tant que concernés par une activité "répertoriée" (dans une catégorie), se saisissent par l'intermédiaire des associations et du CCU, afin d'inclure un organisme de fait dans un statut de fonctionnement. Le statut inclusif prévaut uniquement s'il permet une amélioration des droits, des circuits relationnels et des statuts des citoyens.
B - Les associations ou groupement d'activité sont définis par "catégorie" ( * à compléter ) qui permettent de définir un "secteur d'activité". Cette communauté se fonde sur des paramètres communs réels caractérisant l'exercice et la pratique d'un domaine d'activité : Liste exhaustive et prédéfinie par les organes du CCU au niveau international. Les organes qui remplissent les critères de l'activité sont inclus de fait par une loi dans le statut relationnel, ainsi donc dans une catégorie institutionnelle garantissant les droits citoyens dans tous les domaines de la vie sociale : En tant que travailleur, client ou personne concernée par l'activité. Cette intégration concède par ailleurs à l'organisme une place de droit dans le modèle d'échange et de circulation de l'information du CCU Départemental.
2 - Le mandat des personnes qui ont la charge d'incarner les organes de "contre pouvoir" ou de "contrôle & vérification" ( face à l'organe central de "décision/Direction" quel qu'en soit la forme ) devient par principe "impératif" au lieu de "représentatif". Le caractère "impératif" du mandat devient obligatoire et donc le seul possible dès le Troisième niveau dimensionnel des activités ( échelle régionale ).
3 - Interdiction de l'anonymat des dirigeants et pénalisation des manoeuvres visant à la dissimulation des organes réels de direction // Transparence des structures et du nom des dirigeants : " Ceux qui siègent visiblement sont ceux qui décident" réellement et concrétement // Interdiction et pénalisation des organes fantômes, relais ou fictifs de décision // Transparence des liens et réseau directs ou indirects des dirigeants pour mettre à jour les conflits d'intérêts et les connivences familiales et politiques. Les informations qui en découlent sont communiquées en interne de l'association ainsi qu'en externe aux organes citoyens d'information de la collectivité ( niveau national ) //
4 - Interdiction des mécanismes ( quel qu'en soit la forme : modèle du prête-nom .... et des mécanismes administratifs qui faussent la réalité des sommets hiérarchiques ou des mécanismes administratifs ) qui maquillent la réalité du lien entre des organismes collectifs de réalisation / production, géographiquement scindés en pratique en diverses structures qui semblent autonomes, mais reliées entre elles dans les faits par une communauté directe d'intérêt ou par leurs organes de direction.
5 - Interdiction du système des filiales et sous-traitance ( Interdiction par principe des sous structures et délocalisation d'activité - Interdiction de diviser artificiellement l'activité de l'organisme ou de créer des spécificités structurelles ou fonctionnelles ( interne ou externe ) de manière à scinder fictivemet l'organisme collectif. )
6 - Annulation immédiate et rétroactive "sans presciption de temps" des conséquences, actes, transactions financières, institutions, organes matériels et décisions qui ne sont pas conformes à l'ensemble des principes édictés dans le contenu normatif ci-exposé.
___________________
_
2 - Conséquence du tableau dimensionnels sur les paramètres sociaux : Propriété privé & Modèle de gestion // Contre pouvoir & Schéma de dialogue social
_
2 . A - Existence ou interdiction de la Propriété privé & Modèle de gestion
Local & Communal : La propriété privée des moyens de production est possible . / . Possibilité des professions artisanales, libérales exercées sur cette échelle.
Régional : La propriété privée des moyens de production est possible mais en indivision et au bénéfice de tous les travailleurs qui exercent directement en tant que professionels dans le cadre de l'activité.
Sur ces trois premiers niveaux, les partenaires sociaux peuvent mettre en oeuvre des régles spécifiques améliorant ou facilitant les relations ou allégeant le formalisme des règles légales dans le cadre des activités artisanales, commerciales ou industrielles privées.
Les activités liées aux trois premières échelles ne possèdent pas de lien direct et dépendant avec les organes politiques ou le CCU.
___
National : L'activité, les fruits et les moyens de production sont considérés appartenir à la nation entière. A partir de ce niveau, il n'existe plus de possibilité pour quelqu'un ni un groupe restreint de s'approprier l'outil ni les fruits de la production.
Continental : Propriété universelle de dimension continentale.
Les activités situées sur deux échelons sont liées et obéissent à un plan prévisionnel de "Transition / Evolution" de la matrice psychique en communication des organes politiques nationaux et des CCU.
____
Planétaire : Propriété universelle, bien commun à l'humanité entière.
Les activités d'échelle planétaire fonctionnent intimement et strictement en lien avec le plan "d'évolution / Transition" lié au seul "CCU".
___________
______
2 . B - Contre pouvoir & Schéma de recherche ou de dialogue sociétaire.
.
1 - Le mécanisme de réflexion, de recherche et de contradiction est unique quel que soit "l'échelle dimensionnelle" concernée par le dialogue. Seule change la Taille de la zone prise en compte ( ainsi donc le nombre de CCU inclus dans le dialogue ) dans l'échange suivant le "sujet" ou le "volume de population" concerné par la problématique.
............................................................
( ...................... suite en rédaction : Bientôt ! )
.................... A suivre ! ...
Date de dernière mise à jour : 06/11/2021